Philippe Vergne

De: Philippe Vergne
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2024-10-15"
JORFTEXT000050185638(source JORF)
renouvellement
06 Septembre 202406/09/2024
De: Philippe Vergne
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2021-10-15"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000044177560(source JORF)
nomination
09 Octobre 202109/10/2021
De: Vergne (Philippe, Jean, Marie)
conservateur d'art, directeur d'un musée d'art contemporain (Etats-Unis) ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères, et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028861183(source JORF)
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Vergne (Philippe)
commandant de police ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Le père
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Vergne (Philippe)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000734738(source JORF)
désignation
19 Janvier 199519/01/1995
De: Vergne (Philippe)
Objet:
dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000168147(source JORF)
titularisation
30 Juin 199030/06/1990